Le Cas de l’Impôt à Montréal

Avec le marché des joueurs autonomes qui approche à grand pas, je profite de cet article pour vous parler du cas de l’imposition à Montréal. En règle générale, on affirme tout bonnement qu’à Montréal il faut surpayer les joueurs – ce qu’on appelle prime impôt-Montréal – et/ou que les joueurs ne veulent carrément pas y venir en raison de cette fameuse imposition. Mais qu’en est-il réellement lorsqu’on se penche sur le cas avec un peu plus de sérieux ?

Attention, il ne s’agit pas de nier que certains joueurs peuvent s’y attarder, mais d’éclaircir certains points et de mettre des bémols sur certains autres. Il est également important de mentionner que de tenter l’exercice de comparer les revenus d’un joueur à un autre, en tenant uniquement compte des impôts, relève de la paresse intellectuelle. Il y a bien d’autres facteurs à tenir en compte, avant d’arriver aux salaires réels des joueurs visés. Notons tout de suite que l’exercice ici-présent ne tient même pas compte de plusieurs autres facteurs externes, tel que l’escrow, par exemple. Alors, on repassera avant de faire une simpliste tentative de comparaison en utilisant seulement un tableau d’impositions.

D’abord, on peut débuter l’investigation avec les propos tenus par Georges Laraque, en entrevue à CHOIX, en avril dernier : Laraque confirme qu’on peut jouer à Montréal sans que l’adresse fiscale soit Montréal. Il affirme qu’on peut jouer pour le Canadien sans payer d’impôts Canada/Québec. Par exemple, un américain qui conserverait ses liens principaux aux États (adresse principale, permis, école pour les enfants, etc.), paierait ses impôts aux États.  Bien sûr, il faut spécifier que ce point ne s’applique qu’aux joueurs étrangers.

Si certaines personnes n’apprécient guère ‘’Big Georges’’, elles peuvent tout de même admettre que, dans ce cas-ci, il est bien placé pour savoir de quoi il parle. Peu importe les impressions ou les rumeurs qu’il peut lancer sur les ondes radio dans son style bien à lui, il n’en demeure pas moins qu’il s’agit d’un joueur ayant disputé 12 saisons dans la Ligue nationale (dont 2 à Montréal). Pendant ces 12 années, Laraque a encaissé des chèques dans quatre villes différentes et il y a côtoyé une panoplie de joueurs étrangers qui devaient faire face aux différentes réalités fiscales du milieu. On peut se permettre de croire qu’il aura appris un truc ou deux sur les rudiments de la finance à Montréal par rapport aux USA.

Même en choisissant de réfuter les affirmations de BGL et toute autre possibilité de manipulations fiscales potentielles, il est possible de pousser les recherches plus loin en observant simplement les taux d’impositions à travers les différentes localisations du circuit…

Il s’agit de deux sources différentes qui comptabilisent des données distinctes, mais qui semblent tout de même s’accorder sur le taux d’imposition montréalais (48,2% contre 48,4%). Mais le plus important c’est qu’on constate que, dans les deux cas, il y a beaucoup d’équipes qui suivent de près le Canadien… voire même qui le dépassent.

Dans l’option 1 (lien mort), on peut voir que les Sharks de San Jose, les Kings de Los Angeles, les Ducks d’Anaheim, les Rangers et les Islanders de New York vivent tous avec une réalité salariale très semblable à Montréal.

Pour ce qui est de l’option 2, on nous montre plutôt que le Wild du Minessota, les Ducks d’Anaheim, les Sharks de San Jose, les Rangers de New York et les Kings de Los Angeles verraient leurs joueurs être imposés encore plus lourdement que Montréal. Tandis que, toujours selon cette option, les Capitals de Washington, les Maples Leaf de Toronto, les Senators d’Ottawa, les Devils du New Jersey et les Islanders de New York suivraient de très près. Extrait intéressant de cet article :

De plus, à certains endroits, les joueurs sont tenus de payer des jocks taxes. Cette forme d’imposition force les joueurs à payer une taxe sur le revenu gagné lors d’un match à l’étranger dans une ville ou un État où ces taxes existent.

«Quand les joueurs du Canadiens vont jouer en Californie, ils paient en taxes 13% du salaire qu’ils gagnent durant ces matchs […] C’est une contrainte majeure», indique M. Belzile.

Qu’on retienne une option ou l’autre, une question ressort de l’exercice : Si le Canadien doit prétendument surpayer ses joueurs en faveur de l’impôt; pourquoi les équipes du Minessota, de la Californie, de la grande région de New York et de l’Ontario ne doivent pas se plier aux mêmes contraintes ?

En ce qui concerne les différentes subtilités du processus d’impositions que je mentionne plus haut, voici une partie des informations – tirées d’un article de Frédérique Guay pour TVA Sports – auxquelles je souhaite faire référence :

‘’-À lire les nombreux articles sur le sujet, c’est à croire que Montréal effraie tellement les joueurs à cause de son taux élevé d’imposition, que plusieurs grands noms préfèrent aller jouer dans des marchés ennuyants plutôt que de voir fondre leur salaire de moitié.

Pourtant, c’est faux.

Jonathan Bicher, un fiscaliste de Montréal, explique plutôt qu’il est avantageux pour un Américain de venir jouer pour les Canadiens.

Cette flexibilité permet notamment aux joueurs étrangers de profiter d’un outil intéressant : les conventions de retraite, aussi appelés dans le jargon ‘’RCA’’.

‘’Ça peut vous mettre dans une position où vous pouvez réduire votre taux d’imposition. On peut réduire le taux de 50% à 43%. Ce qui est souvent mieux que dans certains états des États-Unis.’’

Une pratique qui rend plus alléchante la ville de Montréal en tant que destination potentielle. Enfin, à tout cela, il y a un détail que beaucoup semblent oublier… les joueurs de toute la LNH sont payés en dollars américains. Ce qui constitue un certain avantage pour un joueur canadien. Un détail qu’il devient primordial de soulever lorsque vient le temps de discuter des finances des hockeyeurs canadiens: ils sont payés en USD et leurs dépenses, au Québec (et du reste du Canada), sont en CND. À titre d’exemple, en ce moment, 1$ USD vaut 1.32$ CND… de quoi contribuer à atténuer au moins un peu un impact fiscal négatif présupposé.

Bien sûr, le taux de change est volage et on ne peut prendre ce point comme étant un facteur permanent. Néanmoins, son impact actuellement positif pour un joueur canadien semble réel. Carey Price, avec son contrat de 10,5M US par exemple, empocherait présentement en réalité l’équivalent de 13,75M CND. Considérant qu’il vit et dépense ici, je pense qu’il peut en retirer un certain avantage… du moins, on peut présumer qu’il s’agit d’une chose qui à de quoi alléger la situation dans son ensemble. Ceci, bien sûr, lorsqu’on ne fait que tenir compte de l’imposition. Dans ce cas précis, le contrat de Price est structuré de façon à lui la plus grosse part du gâteau en bonis à la signature, mais il ne s’agissait que d’un exercice théorique.

Mais d’où vient, alors, cette réticence apparente que semblent ressentir certains joueurs autonomes à s’installer au Québec ? Elle peut probablement s’expliquer par plusieurs facteurs qui une fois réunis font beaucoup de sens : La langue, l’intensité des fans, l’omniprésence des médias, le climat, etc. Il s’agit de facteurs qui ont un impact sur chacune des équipes canadiennes (sauf pour la langue), alors que l’imposition n’y est pourtant pas égale.

Les Oilers, par exemple, sont parmi les équipes les moins imposées. Pourtant, au cours de l’histoire, on a pu voir plusieurs joueurs autonomes lever le nez sur cette destination. À mon avis, c’est surtout causé par la médiocrité qui entourait alors l’organisation d’Edmonton. Avec l’arrivée de Chiarelli, puis celle de McLellan, on semble assister à une vague de changements des joueurs autonomes face à l’équipe des Oilers. On peut penser à Sekera et Lucic, par exemple. À tout cela, la venue fortuite de McDavid aura donné le coup de barre nécessaire à cette équipe pour voguer vers une solide crédibilité. Crédibilité qui était totalement absente à l’ère McTavish.

Même chose pour le Canadien des années 2000 qui multipliait les performances médiocres et accumulait les décisions douteuses. Car, depuis l’arrivée de Bergevin, il faut dire que les rejets ne sont plus si fréquents. En fait, même à l’ère Gauthier/Gainey, on ne peinait pas vraiment à attirer les joueurs autonomes : Cole, Spacek, Hamrlik, Gionta et Cammalleri, pour ne nommer que ceux-ci. Bien qu’on puisse également mentionner les refus médiatisés de Sundin et Shanahan… peut-on vraiment affirmer que c’était causé par le taux d’imposition de la place ? Il est permis d’en douter.

Récemment, on peut souligner la signature de Radulov (dont nous espérons tous le retour). On pourrait aussi soulever l’intérêt confirmé de Karl Alzner pour le Tricolore. Également, en regard des derniers contrats notables octroyés par le Canadien, on peut constater qu’il n’a pas eu lieu d’accorder une supposée prime impôt-Montréal ; selon les insiders, Shaw demandait apparemment un salaire avoisinant les 4.5M par saison tandis qu’il appartenait encore aux Blackhawks. Est-ce que 3.9M c’est trop pour un joueur comme Shaw ? Probablement… mais est-ce que le Canadien a dû le surpayer à cause du facteur de l’imposition ? Rien ne permet de le croire… en vérité, rien ne le suggère, ni de près ni de loin. D’ailleurs, en observant l’entente conclue à un montant inférieur à ses supposées demandes, on pourrait être tenté d’expliquer la durée de ce pacte ainsi : une manœuvre afin de le convaincre d’abaisser ses demandes salariales annuelles. Genre de manœuvre qu’on peut fréquemment observer à travers la Ligue : Oshie, avec les Caps, en est un exemple récent. Enfin, on peut même souligner le pacte tout récemment conclu avec la nouvelle acquisition qu’est Jonathan Drouin. À 5.5M par saison, rien n’indique qu’il n’aurait pas obtenu égal, voire même plus, ailleurs dans la Ligue nationale…

Pour finir, je vous laisse avec cette citation d’un article de Richard Labbé pour La Presse :

‘’Aux États-Unis, il y a certains États, comme la Californie ou New York, qui ont eux aussi un taux d’imposition très élevé, fait remarquer l’agent. La décision d’un joueur ne tient pas seulement aux impôts. À salaire égal, le critère le plus important est souvent la chance de pouvoir remporter la Coupe Stanley. Ce ne sont pas tous les joueurs qui ont le même plan de carrière.’’

Au final, c’est donc un ensemble de facteurs qui influencera la venue ou non d’un joueur. À commencer par son désir de gagner et de jouer pour une bonne équipe, entouré de coéquipiers qu’il aime. Encore une fois, il ne s’agit donc pas de nier un quelconque facteur impôt, il y aura toujours des joueurs pour qui l’argent sera plus important que tout, mais bien de tempérer le poids fiscal montréalais.

Voici un petit retour sur le fameux RCA mentionné plus haut :

Twtitter d’Allan Walsh :  »Les joueurs européens peuvent utiliser un RCA (Accord de compensation de retraite), afin de différer une grande partie de leur salaire et payer une taxe forfaitaire de 25% lorsqu’ils quittent le Canada. »

 



*Il faut mentionner qu’avec l’arrivée des Golden Knights de Vegas, la donne a changé… un joueur qui voudra vraiment épargner en impôts pourrait assurément être tenté de choisir la formation du Nevada comme destination.

Hockey Herald
 

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